Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUCAT
GROUPE CAMIF

Numéro de dépôt :
3038107
Date de dépôt :
30/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/2010

Présentation de la marque DUCAT

Déposée le 30 juin 2000 par la société GROUPE CAMIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est la société GROUPE CAMIF domicilié(e) (société anonyme à capital variable), Trévins de Chauray, 79000 NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 709 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.

La marque DUCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3038107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUCAT est expirée depuis le 30 juin 2010.

GROUPE CAMIF a également déposé les autres marques suivantes : LE TEMPS EST AU BEAU , IL EST TEL , CAT@MAG , CATMAG , CAT@MAG , UNE MODE COMME MOI , CATAMAG , C@TMAG , T E L I A


GROUPE CAMIF - (société anonyme à capital variable), Trévins de Chauray, 79000 NIORT - France - SIREN 775709363


NONY & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-48

Inscription le 21 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399911 - Publication au BOPI 2004-09-21

Inscription le 21 septembre 2004 - Changement de dénomination n°399910 - Publication au BOPI 2004-09-21

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification. Articles de papeterie ; produits de l'imprimerie ; tickets (billets) ; brochures ; cartes ; catalogues ; circulaires ; imprimés ; journaux ; livrets ; manuels ; périodiques ; prospectus et publications. Affaires bancaires, affaires financières, affaires monétaires, services de financement, consultation en matière financière, transactions financières, estimations financières (assurances, banques, immobilier), informations financières, prêt (finances), épargne, crédit, dépôt de valeurs, transfert électronique de fonds, assurances, assurance sur la vie, services de cartes de crédit, services de cartes de débit, émission de chèques de voyage ; émissions de bons.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.